Certains diagnostics n'ont pas de durée de validité limitée

On pense souvent qu'un diagnostic immobilier se périme automatiquement, comme un DPE au bout de 10 ans ou un diagnostic gaz au bout de 3 ans. Ce n'est pourtant pas vrai pour tous les diagnostics : certains peuvent rester valables indéfiniment, à condition que le résultat soit négatif.

Le diagnostic amiante : illimité en cas d'absence

Quand le repérage amiante ne détecte aucun matériau contenant de l'amiante, le diagnostic a une durée de validité illimitée : il reste valable tant que le bien n'a pas changé de propriétaire. Une exception à connaître : les diagnostics réalisés avant 2013 doivent être refaits en cas de nouvelle vente, même s'ils concluaient à l'absence d'amiante. Un repérage établi depuis 2013, en revanche, suit le bien sans limite de durée.

Le CREP (plomb) : illimité en cas d'absence

Même logique pour le constat de risque d'exposition au plomb (CREP) : s'il ne détecte aucune trace de plomb, ou une concentration sous le seuil réglementaire de 1 mg/cm², il reste valable sans limite de durée, aussi bien pour une vente que pour une location. Ce n'est qu'en cas de présence de plomb au-dessus de ce seuil que le CREP se périme : un an pour une vente, six ans pour une location.

La même règle s'applique aux parties communes d'un immeuble construit avant 1949 : le législateur n'a fixé aucune durée de validité pour le CREP des parties communes. C'est le syndic qui en est responsable, pour le compte du syndicat des copropriétaires.

La loi Carrez : sans limite de validité

Le mesurage loi Carrez n'a pas non plus de durée de validité fixée. Tant que la surface du lot n'a pas été modifiée par des travaux, le document reste utilisable d'une vente à l'autre.

Et les autres diagnostics ?

Tous les autres diagnostics ont une durée limitée, que leur résultat soit positif ou négatif : le DPE est valable 10 ans, les diagnostics gaz et électricité 3 ans, le diagnostic termites seulement 6 mois.

Ce qu'il faut retenir

Avant de refaire un diagnostic par réflexe, mieux vaut vérifier s'il a vraiment expiré. Certains documents, bien conservés, peuvent encore servir des années après leur réalisation — à condition d'avoir conclu à l'absence du risque recherché.